(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 juillet 1996 par PINTAUD HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632712.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.
PINTAUD HERVE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316904 - Publication au BOPI 2006-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619309 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26